Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DE LA FORET GRANDE RESERVE
CHAMPAGNE MOUTARD DILIGENT (SARL)

Numéro de dépôt :
96630978
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque JACQUES DE LA FORET GRANDE RESERVE

Déposée le 5 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MOUTARD DILIGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « JACQUES DE LA FORET GRANDE RESERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MOUTARD DILIGENT domicilié(e) 10110 BUXEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques de la FORET - France.

La marque JACQUES DE LA FORET GRANDE RESERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DE LA FORET GRANDE RESERVE est expirée depuis le 5 juin 2006.

CHAMPAGNE MOUTARD DILIGENT a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE CHARLANNE , MOUTARD-DILIGENT , MOUTARD PERE ET FILS , LA BELLE EPOQUE , ALEXANDRE CLEMENT , CUVEE DES 6 CEPAGES


CHAMPAGNE MOUTARD DILIGENT (SARL) - 10110 BUXEUIL - France


Monsieur Jacques de la FORET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Vins de provenance française, à savoir champagne